03/12/2022

Le prochain conseil communautaire Gap-Tallard-Durance a lieu le jeudi 8 décembre à 18h30 au Quattro.

Nous mettrons désormais sur ce site web le document de préparation que nous recevons (rappelons que nous ne le recevons que 7 jours avant le conseil).

Ci-dessous, vous trouverez donc

  1. l'ordre du jour du conseil municipal, avec toutes les affaires.
  2. le lien vers le document intégral qui détaille ces délibérations, avec les éventuels documents (rapports, notes de présentation...) qui les accompagnent.

Nous sommes preneurs de vos retours, avis sur ces sujets, et pourrons porter si possible vos questions et avis lors du conseil municipal. N'hésitez pas à nous écrire à ambitionspourgap@gmail.com

 

Ordre du jour

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 04

octobre 2022
3- Dispositif LEADER du GAL du Pays Gapençais – Frais de fonctionnement de l’année 2023

4- Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Remplacement des membres pour la commune de Barcillonnette

 

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

5- Convention quadripartite avec l'association du personnel Gap' en C

6- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accroissement temporaire ou saisonnier ou en remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent non titulaire absent

7- Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance auprès de la Ville de Gap et de services ou parties de services du CCAS de la Ville de Gap auprès de l'agglomération - Fixation des montants définitifs pour l'année 2022

8- Mise à disposition d'un agent de l'EPIC Office de Tourisme communautaire Gap Tallard Vallées auprès de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

 

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

9- Approbation des comptes de l'Office de Tourisme

10- Autorisation budgétaire spéciale 2023 - Budget Général et Budgets Annexes

11- Décision modificative n°1 aux Budgets Annexes de l'eau, des Transports Urbains et Zone d'activités les Fauvins et n° 2 au Budget Général

12- Clôture du Budget Annexe de la zone d'activités les Fauvins

13- Durée d'amortissement des biens - Budget Général
14- Règlement Budgétaire et Financier

15- Subventions à divers associations et organisme n° 1/2023 - Domaine social

16- Subventions à divers associations et organisme n° 1/2023 - Domaine touristique

17- Versement des fonds de concours aux communes membres

 

MARCHES PUBLICS

18- Certificats d'économie d'énergie (CEE) - autorisation de vente pour les années 2022 à 2025

 

SUBVENTIONS

19- Contrat "Nos Territoires d'Abord 2023-2027" avec la Région SUD

20- Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique avec l'Etat 2022-2026

 

DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

21- Avenant portant prorogation du Contrat de Ville de la Communauté d’Agglomération Gap- Tallard-Durance

22- Habitat/Logement : Adoption du Programme Local de l'Habitat 2022-2027

 

COHESION SOCIALE ET URBAINE

23- Avenant n°2 à la Convention relative à l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire du Haut-Gap dans le cadre du Contrat de ville de la Communauté d’agglomération Gap-Tallard-Durance

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

24- Convention de partenariat avec DIGIT'ALPES
25- Dérogations à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes de plusieurs concessionnaires automobile
26- Dérogations collectives à la règle du repos dominical - Année 2023
27- ZA GANDIERE - Cession de plusieurs parcelles

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

28- Modification des tarifs des abris à vélo sécurisés

29- Programme MUSIC 2 - Dossier de candidature

30- Service de Mobilité Partagée - Convention de partenariat avec le département des Hautes- Alpes et Convention avec la SCIC MOBICOOP

 

EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT

31- Désignation d'un membre titulaire au Comité de Rivière du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

32- Tarifs du service public d'assainissement


TRANSPORTS
33- Navette hivernale Gap-Bayard-Laye - Convention tripartite 2022-2023

 

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
34- Signature de la convention des huiles de vidanges avec CYCLEVIA
35- Signature contrat DEEE avec ECOSYSTEM
36- Signature du contrat lampes avec ECOSYSTEM

 

RELEVES DE DECISIONS

37- Relevé de décisions

 

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires