Le prochain conseil municipal de Gap a lieu le vendredi 2 décembre au soir.
Nous mettrons désormais sur ce site web le document de préparation que nous recevons (rappelons que nous ne le recevons que 7 jours avant le conseil).
Ci-dessous, vous trouverez donc
- l'ordre du jour du conseil municipal, avec toutes les affaires.
- En bas de page, le lien vers le document intégral qui détaille ces délibérations, avec les éventuels documents (rapports, notes de présentation...) qui les accompagnent.
Nous sommes preneurs de vos retours, avis sur ces sujets, et pourrons porter si possible vos questions et avis lors du conseil municipal. N'hésitez pas à nous écrire à ambitionspourgap@gmail.com
Ordre du jour
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2022
RESSOURCES HUMAINES
3- Convention quadripartite et pluriannuelle avec l'association du personnel GAP' en C
4- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accroissement temporaire ou saisonnier ou en remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent non titulaire absent
5- Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la ville de Gap fixation du montant définitif pour l’année 2022
6- Modification du tableau des effectifs
7- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
TOURISME
8- Demande de classement de la commune de Gap en Station classée de Tourisme
DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE
9- Exonération de la redevance du domaine public
10- Exonération de la redevance du domaine public
11- Exonération de la redevance du domaine public
12- Exonération de la redevance du domaine public
13- Rapport annuel 2022 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoire
14- Tarifs 2023 de redevance du domaine public des foires et marchés hebdomadaires
FINANCES
15- Débat d'orientations budgétaires 2023
16- Autorisation budgétaire spéciale 2023 - Budget général et budgets annexes
17- Décision Modificative n° 2 au Budget Général ainsi qu'aux Budgets Annexes du Quattro et des parkings
18- Durée d'amortissement des biens - Budget Général
19- Règlement Budgétaire et Financier
20- Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2022
21- Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 - Domaine culturel
22- Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 - Domaine social
23- Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 - Domaine sportif
24- Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 - Domaine culturel
25- Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
26- Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 - Domaine des institutions locales
27- Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 - Domaine éducatif
28- Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 - Domaine social
29- Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 - Domaine sportif
CONSEIL DE GESTION
30- Délégation de Service Public du Crématorium de Gap - Prolongation du contrat et signature de l'avenant n°3
ACHATS ET MARCHES PUBLICS
31- Délégation de Service Public pour l'exploitation du Centre d'Oxygénation de Gap-Bayard - Signature de l'avenant n°6 introduisant une clause de laïcité et de neutralité
32- Nouvel abattoir municipal - Protocole indemnitaire
33- Maitrise d'œuvre sur les voies vertes de la Communauté d'Agglomération – Modificatif
COHESION URBAINE ET SOCIALE
34- Avenant portant prorogation du Contrat de Ville de la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
35- Avenant n°2 à la Convention relative à l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur le Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire du Haut-Gap
36- Convention et Plan d'action municipal de Gap, Ville amie des enfants 2022-2026
37- Convention fixant l'organisation des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le collège Centre
CULTURE
38- Centre municipal culture et loisirs : convention de projet portant sur l’année scolaire 2022/2023 avec le Fond Régional d'Art Contemporain Provence-Alpes-Côte d'Azur
39- Conservatoire à Rayonnement Départemental : nouveau projet d'établissement, règlement intérieur, règlement des études
40- Convention de partenariat d'éducation artistique et culturelle sur le territoire de la commune de Gap
URBANISME - FONCIER
41- Acquisition foncière - Parcelle de terre - Lieudit Bayard
42- Ancienne cuisine centrale - Vente de matériel
43- Approbation du déclassement d’anciens chemins ruraux - Quartier des Abadous
44- Ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation d’un ancien chemin rural – La Tourronde
COMMERCE
45- Dérogations à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de plusieurs concessionnaires automobile
46- Dérogations collectives à la règle du repos dominical - Année 2023 et début 2024
RELEVÉS DE DÉCISIONS
47- Relevé de décisions prises par le Maire (délégations)
